I.U.T.

 

Contrôle Du Mardi 8 Avril 2003

 

Durée : 3 heures                                                                          Cours de M. Didier KLODAWSKI

 

Calculatrice et plan comptable autorisés

 

 

Comptabilité approfondie

 

I – Une entreprise achète trois types de matières premières et comptabilise depuis 2002, une provision pour hausse des prix. Les quantités en stocks et les prix unitaires sont les suivants :

 

 

 

Quantités

P.U.

 

2002

2003

2000

2001

2002

2003

MP1

2 700

5 500

15

18

17

19

MP2

5 150

6 000

11

13

18

18

MP3

5 600

7 000

22

24

25

28

 

Comptabiliser et enregistrer la provision pour hausse des prix à constituer pour l’année 2003. À quelle date sera-t-elle reprise ?

 

II - Une deuxième entreprise achète et met en service une machine au prix de 25 000 € HT le 10 avril 2003. Cette machine est payée le 12 avril. Elle est amortie en linéaire sur 5 ans. L’entreprise obtient une subvention de la part de l’état, d’un montant de 2 500 €, le 16 avril 2003. La machine est revendue le 30 avril 2006, au prix de 12 000 € HT.

 

(Les montants seront arrondis à l’euro le plus proche). Dresser le plan d’amortissement de la machine et le plan d’étalement de la subvention jusqu’à la cession, sous la forme suivante :

 

Année

D.A.

777

2003

 

 

2004

 

 

2005

 

 

2006

 

 

Total

 

 

 

Comptabiliser les opérations au journal de l’entreprise pour les années 2002 et 2006. Déterminer le résultat de la cession.

 

II – Citer les deux autres types de subventions. Quelles sont leurs destinations ?

III – Une entreprise achète auprès d’un fournisseur anglais des matières premières pour 10 000 GBP, le 2 octobre 2002. La facture est reçue le même jour, 1 € = 0,6085 GBP. Cette entreprise effectue un virement de 2 000 GBP, le 15 novembre 2002, à son fournisseur, 1 € = 0,6080 GBP. À la date de clôture de l’exercice, soit au 31 décembre 2002, 1 € = 0,6075 GBP. Le 28 mars 2003, l’entreprise effectue un dernier virement pour payer sa dette : 8 000 GBP, 1 € = 0,6090.

 

Comptabiliser au journal de l’entreprise, ces différentes opérations.

 

Comptabilité des sociétés

 

I – Une S.A. a réalisé un bénéfice fiscal imposé au taux normal de 32 750 € en 2000. Le résultat fiscal imposé au taux normal s’est élevé à 35 000 € pour l’année 2001, le résultat net sur concession de brevet à 1 000 €. Pour l’exercice 2003, le résultat fiscal au taux normal est de 36 500 € et le résultat net sur concession de brevet de 1 100 €. L’exercice comptable coïncide avec l’année civile.

 

Calculer et enregistrer les acomptes que cette SA a dû verser au courant de l’année 2002, en précisant les dates limites. Puis, enregistrer l’I.S. et la liquidation d’I.S. à effectuer concernant l’année 2002, en donnant la date limite.

 

 

II – Au 2 avril 2003, une autre société anonyme (SA) est fondée, au capital divisé en actions de 10 € nominal. L’actionnaire principal apporte :

 

Un immeuble évalué à :............................... 100 000 €

Des I.T.M.O.I. évalués à :............................ 50 000 €

Un stock de marchandises évalué à :............ 10 000 €

Le solde d’un emprunt :............................... 30 000 €

 

Les actionnaires anonymes apportent 70 000 €, en numéraire. Le capital est libéré au minimum légal. Les fonds sont déposés chez le notaire, le 5 avril 2003. Ce dernier vire le numéraire sur le compte bancaire de la S.A., le 17 juin 2003, et retient 1 500 €.

 

Le 2 avril 2004, la S.A appelle le troisième quart des souscriptions en numéraire. Le 30 avril 2004, tous les actionnaires ont répondu à l’appel, à l’exception d’un seul, souscripteur de 100 actions en numéraire.

 

Calculer le montant du capital social. Donner le nombre total d’actions, puis le nombre d’actions d’apport en nature et le nombre d’actions en numéraire. Enregistrer ces opérations au journal de l’entreprise, jusqu’au 30 avril 2004. Quels sont les dénouements possibles, quant à l’actionnaire qui n’a pas répondu à l’appel du 2 avril 2004 ?