I.U.T.

Durée : 3 heures Cours de Didier KLODAWSKI

Contrôle terminal

Comptabilité approfondie

Première partie : amortissements dérogatoires et subvention

La S.A. MARCHAL a acquis le 20 mars 2002, une machine pour 22 000 € HT. Cette machine a été mise en service le 15 avril 2002. Amortissement dégressif sur 5 ans (coefficient : 1,75). Mais MARCHAL, considère que l’amortissement linéaire est économiquement justifié. MARCHAL a reçu une subvention de 10 000 €, finançant partiellement ce matériel.

Travail à faire

1. Dresser le tableau d’amortissement complet sous cette forme :

Année	Amort. fiscal	681	Amort. dérogatoire		777
		Amort. Linéaire	687 D.P.	787 R.P.	Quote-part (suit l’amortissement fiscal)

La machine est cédée le 31 août 2003 pour 11 000 € HT.

2. Comptabiliser cette cession au journal de l’entreprise MARCHAL

Deuxième partie : audit, participation et contrat à long terme.

Questions de cours

1. Obligations du commissaire aux comptes

2. Donner la formule légale de la participation des salariés, en précisant la signification de B, C, VA et S.

3. Définition d’un contrat à long terme, puis les deux méthodes de comptabilisation prévues par le plan comptable général.

Troisième partie : opérations internationales

On vous donne l’état des dettes et créances en monnaies étrangères :

1°) Une dette née en 2001 de 55 800 $ US figure dans le compte 401503 pour 49 5828,08 €.

2°) Une créance née en 2001 de 8 540 GBP figure dans le compte 411628 pour 5 290,53 €.

3°) Une créance née en 2001 de 66 000 $ US figure dans le compte 411708 pour 58 509 €.

Cours de certaines monnaies étrangères au 31/12/2001 : 1 $ US = 0,8980 € et 1 GBP = 0,6295 €.

Travail à faire

Comptabiliser au journal, les différentes régularisations à effectuer.

Comptabilité des sociétés

Première partie : constitution

Au 18 avril 2002, la SA BERGNIER se constitue, au capital de 16 000 actions de 46 €. Les apports sont en numéraire et sont libérés du minimum légal, le 28 avril. Cependant, un actionnaire, ayant souscrit 100 actions a entièrement libéré sa souscription. Les fonds sont déposés chez le notaire. Ce dernier vire les fonds sur le compte bancaire de la SA et retient 2 500 €. Le 1^er avril 2003, la SA appelle le reste des souscriptions, date limite de libération 30 avril.

Travail à faire

1. Rappeler la classification économique et fiscale des apports.

2. Enregistrer les opérations de constitution de la SA, au journal.

Deuxième partie : augmentation de capital

La société BERGNIER est en pleine expansion ; elle envisage, pour financer ses nouvelles immobilisations, de chercher de nouveaux actionnaires grâce à une augmentation de capital. Le capital de la SA est composé depuis sa création de 16 000 actions de valeur nominale 46 €. Elle émet 6 000 actions nouvelles en numéraire au prix de 52 €, le 1^er juin 2004. La valeur mathématique intrinsèque de ses actions avant cette augmentation du capital était égale à 60 €.

Travail à faire

1. Déterminer l'actif net comptable corrigé et la valeur mathématique intrinsèque de l'action, après augmentation du capital.

2. Calculer la valeur du droit de souscription en appliquant deux méthodes.

3. Que devra payer un ancien actionnaire qui veut souscrire 9 titres et qui possède 22 actions anciennes ?

Deuxième partie : affectation du résultat et consolidation

Questions de cours :

1. Donner les définitions et le mode de calcul des termes suivants : réserve légale, réserves statutaires, réserves facultatives, intérêts statutaires, superdividendes et report à nouveau, bénéfice distribuable.

2.°Donner la définition de la consolidation, puis citer les trois méthodes existantes.